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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN STONES
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LES SEPT PIERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SEPT PIERRES
SEVEN STONES, SARL
M. FRANCOIS TISSOT

Numéro de dépôt :
4283179
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
LES SEPT PIERRES de SEVEN STONES

Présentation de la marque LES SEPT PIERRES

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN STONES et monsieur FRANCOIS TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SEPT PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN STONES domicilié(e) NUELLE - 07260 - ROSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur FRANCOIS TISSOT domicilié(e) NUELLE - 07260 - JOYEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVEN STONES, M. Marie TISSOT domicilié(e) NUELLE, BALBIAC - 07260 - ROSIERES - France.

La marque LES SEPT PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT PIERRES arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.


SEVEN STONES, SARL - NUELLE - 07260 - ROSIERES - France - SIREN 8

M. FRANCOIS TISSOT - NUELLE - 07260 - JOYEUSE - France


SEVEN STONES, M. Marie TISSOT - NUELLE, BALBIAC - 07260 - ROSIERES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.